Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERMELANIE
S.A. ELGE

Numéro de dépôt :
97662589
Date de dépôt :
24/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2007

Présentation de la marque KERMELANIE

Déposée le 24 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ELGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERMELANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELGE domicilié(e) 46, route de Corlay - B.P. no 2, 22201 GUINGAMP CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ELGE - France.

La marque KERMELANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERMELANIE est expirée depuis le 24 janvier 2007.

ELGE a également déposé les autres marques suivantes : CARREMENT CHOC , CHOCOLATS DU MONDE , LES CHOCOLATS D'ARSENE , LES CHOCOLATS D'EUKENI , Alizés de Fleurs et de Fruits , CHOCOLATS BELGES "JOS ET MARIKE" , LES CHOCOLATS DE LOREA , Route des Épices , (Marque figurative) , Escale des Thés et Cafés


S.A. ELGE - 46, route de Corlay - B.P. no 2, 22201 GUINGAMP CEDEX - France


S.A. ELGE - France


Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269561 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Chocolats et confiseries